Déposée le 18 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBAL FOOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FootClubbers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBAL FOOT domicilié(e) 24 Rue ARAGO - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 919 234 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet LAXENAIRE domicilié(e) 2 rue de la Fontaine - 91540 - MENNECY - France.
La marque FootClubbers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS TRIBAL FOOT, SAS - 24 Rue ARAGO - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 504919234
cabinet LAXENAIRE - 2 rue de la Fontaine - 91540 - MENNECY - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Inscription le 2 août 2012 - Concession de licence n°580354 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-02
Inscription le 13 mai 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°600672 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Jeux, jouets, balles et ballons de jeux, appareils de culture physique ou de gymnastique, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
Publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Télécommunications, transmission d'informations, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial (Internet) ;
Location d'équipements sportifs à l'exception des véhicules, location de salles de sport, notamment terrains de football, divertissements, activités sportives et culturelles, information en matière de divertissements, services de loisirs, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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